Association genevoise du musée des tramways
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Auteur Etienne Patru |
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Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails : du 30 mai 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 379-381 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Caractéristique technique
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Double voie
[Mots-clefs] Emplacement
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Voie
[Mots-clefs] Voie unique
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4122 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - infrastructure, ouvrage d'art, superstructure, énergie - infrastructure (en "théorie"), plan de voie, emplacement des voies
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 379-381[article] Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails : du 30 mai 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 379-381.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 379-381
Catégories : [Mots-clefs] Caractéristique technique
[Mots-clefs] Construction
[Mots-clefs] Double voie
[Mots-clefs] Emplacement
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Voie
[Mots-clefs] Voie unique
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4122 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - infrastructure, ouvrage d'art, superstructure, énergie - infrastructure (en "théorie"), plan de voie, emplacement des voies Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur : du 16 septembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 633-635 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Bateau à vapeur
[Mots-clefs] Débarcadère
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Léman (lac)
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CGN
[Année] 1876Index. décimale : 2420 Transport aquatique - infrastructure - généralités Résumé : Vu l'augmentation des frais d'entretien des débarcadères appartenant à l'Etat de Genève, la taxe annuelle pour les bateaux à vapeur qui les utilisent est augmentée.
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 633-635[article] Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur : du 16 septembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 633-635.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 633-635
Catégories : [Mots-clefs] Bateau à vapeur
[Mots-clefs] Débarcadère
[Mots-clefs] Entretien
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Léman (lac)
[Mots-clefs] Suisse
[Compagnie] CGN
[Année] 1876Index. décimale : 2420 Transport aquatique - infrastructure - généralités Résumé : Vu l'augmentation des frais d'entretien des débarcadères appartenant à l'Etat de Genève, la taxe annuelle pour les bateaux à vapeur qui les utilisent est augmentée. Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 / République et Canton de Genève, Grand Conseil in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 440-442 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Dépôt
[Mots-clefs] Genève
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] La Cluse (dépôt)
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 440-442[article] Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 440-442.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 440-442
Catégories : [Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Dépôt
[Mots-clefs] Genève
[Mots-clefs] Infrastructure
[Mots-clefs] La Cluse (dépôt)
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive / République et Canton de Genève, Grand Conseil in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive : du 4 novembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 738-741 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Chemin de fer
[Mots-clefs] France
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Haute-Savoie
[Mots-clefs] Projet
[Mots-clefs] Raccordement
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tracé
[Ligne] Annemasse
[Ligne] Genève-Cornavin
[Année] 1876Index. décimale : 4311 Chemin de fer interurbain et vicinal - réseau - projet et ouverture de nouvelles lignes Résumé : Projet de ligne de chemin de fer Cornavin - Jonction - La Praille - Conche - Chêne-Bougeries - Moillesulaz - Annemasse avec embranchement Chêne - Grange-Canal - gare des Vollandes.
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 738-741[article] Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive : du 4 novembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 738-741.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 738-741
Catégories : [Mots-clefs] Chemin de fer
[Mots-clefs] France
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Haute-Savoie
[Mots-clefs] Projet
[Mots-clefs] Raccordement
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tracé
[Ligne] Annemasse
[Ligne] Genève-Cornavin
[Année] 1876Index. décimale : 4311 Chemin de fer interurbain et vicinal - réseau - projet et ouverture de nouvelles lignes Résumé : Projet de ligne de chemin de fer Cornavin - Jonction - La Praille - Conche - Chêne-Bougeries - Moillesulaz - Annemasse avec embranchement Chêne - Grange-Canal - gare des Vollandes. Règlement de police concernant les tramways / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
[article]
Titre : Règlement de police concernant les tramways : du 22 septembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 870-875 Langues : Français Catégories : [Mots-clefs] Arrêt
[Mots-clefs] Circulation
[Mots-clefs] Cocher
[Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Conducteur
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Personnel
[Mots-clefs] Signalisation acoustique
[Mots-clefs] Signalisation lumineuse
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Mots-clefs] [Règlement]
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 2160 Transport ferroviaire - législation - généralités
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 870-875[article] Règlement de police concernant les tramways : du 22 septembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 870-875.
Langues : Français
in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 870-875
Catégories : [Mots-clefs] Arrêt
[Mots-clefs] Circulation
[Mots-clefs] Cocher
[Mots-clefs] Compagnie
[Mots-clefs] Conducteur
[Mots-clefs] Genève (canton)
[Mots-clefs] Personnel
[Mots-clefs] Signalisation acoustique
[Mots-clefs] Signalisation lumineuse
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Tramway à cheval
[Mots-clefs] Transport de voyageur
[Mots-clefs] [Règlement]
[Compagnie] CTG (Genève)
[Année] 1876Index. décimale : 2160 Transport ferroviaire - législation - généralités Règlement sur la circulation des voitures, omnibus, cavaliers, conducteurs d'animaux et vélocipèdes / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)
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